Retours d’expériences
Mise en place de la TEOMi dans 4 collectivités dont le SIRTOM de la région de Chagny (71) :
Avec le soutien de l'ADEME, quatre collectivités pilotes ont mis en place une TEOM incitative sur la période 2010-2014. Cet ouvrage présente les résultats effectifs, deux ans après sa mise en œuvre. Il précise également les impacts de la TEOMi sur le service public (aspects techniques, environnementaux et économiques) ainsi que sur les contribuables.
12 fiches retours d’expériences de collectivités de Bourgogne-Franche-Comté :
Nous vous proposons douze fiches de retours d'expériences à destination des collectivités territoriales. Ces fiches donnent les clés de réussite, les points de vigilance (refus de tri, charge de travail, dépôts sauvages...), le détail de la mise en œuvre technique, financière et temporelle de 12 collectivités, engagées dans la mise en œuvre de la redevance incitative. Les fiches ont été réalisées par l'ASCOMADE en 2015 et remises à jour en 2019, pour le compte de l’ADEME Bourgogne-Franche-Comté.
Quelques documents de référence
- TEOM-incitative-les-premiers-resultats - PDF - 1.52 Mo
- Retours d’expériences - Communauté de communes du Pays d’Alésia et de la Seine (21) - PDF - 825.91 Ko
- Retours d’expériences - Communauté d'agglomération du Grand Besançon (25) - PDF - 1.29 Mo
- Retours d’expériences - Communauté de communes Loue Lison (25) - PDF - 818.56 Ko
- Retours d’expériences - Communauté de communes du Pays de Maîche (25) - PDF - 808.55 Ko
- Retours d’expériences - Communauté de communes du Pays Riolais (70) - PDF - 805 Ko
- Retours d’expériences - Communauté de communes Le Tonnerrois en Bourgogne (89) - PDF - 1.28 Mo
- Retours d’expériences - Communauté de communes du Sud Territoire (90) - PDF - 1.3 Mo
- Retours d’expériences - Syndicat Mixte de Collecte des Ordures Ménagères du Haut-Doubs (25) - PDF - 829.04 Ko
- Retours d’expériences - SICTOM du Val-de-Saône (70) - PDF - 803.71 Ko
- Retours d’expériences - SICTOM de Villersexel (70) - PDF - 1.28 Mo
- Retours d’expériences - SIRTOM de la région de Chagny (71) - PDF - 1.29 Mo
- Retours d’expériences - SICTOM de la Zone Sous-Vosgienne (90) - PDF - 802.95 Ko
- Catalogue des 12 fiches - PDF - 9.13 Mo
