Retours d’expériences
Mise en place de la TEOMi dans 4 collectivités dont le SIRTOM de la région de Chagny (71) :
Avec le soutien de l'ADEME, quatre collectivités pilotes ont mis en place une TEOM incitative sur la période 2010-2014. Cet ouvrage présente les résultats effectifs, deux ans après sa mise en œuvre. Il précise également les impacts de la TEOMi sur le service public (aspects techniques, environnementaux et économiques) ainsi que sur les contribuables.
12 fiches retour d’expérience de collectivités franc-comtoises :
Nous vous proposons une douzaine de fiches de retours d'expériences à destination des collectivités territoriales. Ces fiches donnent les clés de réussite, les points de vigilance (refus de tri, charge de travail, dépôts sauvages...), le détail de la mise en œuvre technique, financière et temporelle de 12 collectivités (de l'ex-Franche-Comté), engagées dans la mise en œuvre de la redevance incitative. Les fiches ont été réalisées par l'ASCOMADE pour le compte de l’ADEME Bourgogne-Franche-Comté.
Quelques documents de référence
- TEOM-incitative-les-premiers-resultats - PDF - 1.52 Mo
- Retours d’expériences - Communauté d'agglomération du Grand Besançon (25) - PDF - 220.54 Ko
- Retours d’expériences - Communauté de communes du Pays de Maîche (25) - PDF - 192.77 Ko
- Retours d’expériences - Communauté de communes du Pays d'Ornans (25) - PDF - 218.85 Ko
- Retours d’expériences - Communauté de communes du Pays Riolais (70) - PDF - 217.62 Ko
- Retours d’expériences - Communauté de communes du Val-Saint-Vitois (25) - PDF - 189.44 Ko
- Retours d’expériences - Communauté de communes du Sud Territoire (90) - PDF - 203.37 Ko
- Retours d’expériences - SICTOM du Val-de-Saône (70) - PDF - 197.96 Ko
- Retours d’expériences - SICTOM de Villersexel (70) - PDF - 199.15 Ko
- Retours d’expériences - SICTOM de la Zone Sous-Vosgienne (90) - PDF - 193.54 Ko
